LA KABYLIE EN 7001 LIVRES
Mentions L?gales
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Les mentions l?gales pr?sentes sur ce site Internet ont ?t? g?n?r?es et offertes par l'agence de communication web G7design, situ? au 11 rue Parmentier ? Nice, et r?dig?es par Alexandre Montenon, de l'agence redacteur-contenu-web.com.
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2. Conditions g?n?rales ?utilisation du site et des services propos?s.
En utilisant notre site web <--Url du site-->, vous acceptez pleinement et enti?rement les conditions g?n?rales d'utilisation pr?cis?es dans nos mentions l?gales. Accessible ? tout type de visiteurs, il est important de pr?ciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-?tre d?cid?e par <--Propri?taire du site -->. Les dates et heures d'interruptions seront n?anmoins pr?cis?es ? l'avance aux utilisateurs.
3. Les produits ou services propos?s par <--Url du site-->
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4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web <--Url du site--> font ?objet de d?marches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilit?. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilit?s en cas ?inexactitudes techniques lors de nos explications.
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5. Propri?t? intellectuelle et contenu du site Internet
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Conform?ment ? la loi? informatique et libert?s? du 6 janvier 1978 modifi?e en 2004, ?utilisateur b?n?ficie ?un droit ?acc?s et de rectification aux informations le concernant, droit q?il peut exercer ? tout moment en adressant un mail ? ?adresse <--Contact du webmaster -->, ou en effectuant sa demande par courrier, ? ?adresse suivante : <--Adresse postale du propri?taire-->.
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7. Droit applicable et lois concern?es
Soumis au droit fran?ais, le site web <--Url du site--> est encadr? par la loi ? 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'?conomie num?rique, ?article L.335-2 du Code de la Propri?t? Intellectuelle et la loi? informatique et libert?s? du 6 janvier 1978 modifi?e en 2004.
